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19 mars 2014 3 19 /03 /mars /2014 16:48

Bernard MarisPourquoi le RME est-il une nécessité de la société postcapitaliste? par Bernard Maris 

 

Encore faut-il qu’on croie à une société au-delà du capitalisme… Une société non violente, altruiste, respectueuse de l’environnement, bref, une société anti-humaine sachant que l’homme isolé ou en groupe est violent, égoïste et destructeur de l’environnement. (La Commission européenne vient d’autoriser la pêche en eaux profondes, histoire de détruire plus vite ce qui est en voie de disparition…)

Le RME dissocie le travail du revenu, et, en ce sens, il peut être le virus qui va détruire la société capitaliste. Démonstration. Le K, le capitalisme, est fondé sur l’appropriation, la rivalité, l’accumulation, l’échange qui enrichit. Mais au cœur de ce carré maléfique, propriété, rivalité, accumulation, échange, il y a un noyau d’énergie: le travail salarié. Le travail subi. Le travail qui fait de l’argent qui fait du travail. Or le facteur décisif de l’accumulation n’est plus la matière première, mais le capital humain, le travail qualifié si l’on préfère. D’où vient ce travail qualifié? De la culture accumulée par l’humanité, d’Homère à Einstein, en passant par qui vous voudrez: Lavoisier, Alphonse Allais, Pierre Dac, Alexander Fleming, Picasso… Chaque être à sa naissance est héritier de cette culture. Héritier d’une sorte de rente culturelle, comme la bonne terre ou la forêt peuvent être une rente pour l’agriculteur. Philosophiquement, il est tout à fait légitime de partager cette rente: les économistes partisans du RME l’estiment, en France, à 15 % du PIB. Autrement dit, 85 % du PIB vient de l’ingéniosité des Français en 2013, et 15 % de celle qu’ils ont héritée (ce qui peut paraître faible, mais admettons). Ces 15% sont un intérêt sur le capital humain accumulé de génération en génération. 15% du PIB distribué à tout Français, riche ou pauvre, équivaut grosso modo à 400 euros par mois. À vie. Avec ces 400 euros, tu fais ce que tu veux: tu travailles, tu ne travailles pas, tu travailles à mi-temps. Typiquement, la retraite par répartition est un revenu minimum d’existence (une allocation universelle) — elle est versée sans contrepartie. Dans une société où les machines remplacent de plus en plus fréquemment les hommes (les caissières, pilotes d’avion, conducteurs de tram ou de métro, etc., n’ont aucune raison d’être), le RME se justifie aussi par le fait qu’un volume croissant de richesse est produit par un volume décroissant de travail.

Le hic, c’est que le travail marchand, le salariat, joue indiscutablement un rôle socialisant. L’usine sociale, même s’il ne fait pas bon y travailler. André Gorz a longtemps été opposé au RME au nom de la socialisation par le travail. C’est pourquoi le RME ne doit pas exclure le travail, mais peut s’y ajouter. Typiquement, le bon contrat de travail, le contrat de travail d’avenir, est celui d’intermittent du spectacle (oui, je sais, les abus, les stars qui en profitent, etc.: mais toujours et partout il y a des passagers clandestins). L’intermittent fait des allers-retours entre travail et loisirs et, lorsqu’il travaille, il est dans le domaine de la culture, ce qui n’est pas désagréable.

Le RME se justifie aussi parce que tout être humain possède un droit sur l’eau, l’éducation, la santé. Il est en radicale opposition philosophique avec le RSA. Car le A exige un échange d’activité. Les libéraux pensent que le RME va créer une classe de parasites au détriment des «vrais actifs». Probablement pas. On trouvera toujours des alcooliques du travail servile. Mais le RME, en coupant le revenu du travail servile, enfonce un coin dans le béton capitaliste: enfin on peut vivre sans travailler. Vivre sans travailler fait toute la noblesse de la retraite — sauf que la vieillesse accompagne assez vite la retraite ; mieux vaut être un jeune noble qu’un vieux noble.

Certes, le RME exige une société altruiste, plutôt frugale et intelligente. Pas sûr qu’elle soit si loin… de gré ou de force!

Article paru dans Charlie Hebdo, le 27/12/2013 -

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17 mai 2013 5 17 /05 /mai /2013 08:42

justice.gifL'Assemblée nationale a adopté jeudi une proposition de loi supprimant le mot "race" de la législation française. François Hollande s'était en effet engagé pendant la campagne présidentielle à supprimer le mot "race" de la Constitution.

Le texte,  se propose donc de supprimer le mot "race" du Code pénal, du Code de procédure pénale et de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Le rapporteur de la proposition, Alfred Marie-Jeanne, a fait valoir que le mot "race", "ce concept aberrant, ayant servi de fondement aux pires idéologies, n'a pas sa place dans notre ordre juridique".

Pour ne pas risquer de faire tomber l'incrimination de racisme, les députés socialistes ont fait adopter un amendement affirmant explicitement, dans l'article premier, que "la République combat le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l'existence d'aucune prétendue race."

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14 avril 2013 7 14 /04 /avril /2013 18:35

    Binmaum-2.png« J'ai écouté attentivement ce qu'a dit François Hollande, mercredi 10 avril, à la sortie du conseil des ministres. J'ai été étonné par les mots et les métaphores qu'il a employés. "Nécessité d'une lutte implacable contre les dérives de l'argent, de la cupidité et de la finance occulte" : comment ne pas penser aux années 1920-1930, à la dénonciation du "mur d'argent", des "ploutocrates" et des "200 familles" ? Comment ne pas être troublé par ces références qui constituent le vieux fond sémantique de l'extrême gauche et de l'extrême droite ? Surtout de la part de quelqu'un comme François Hollande, qui en tant qu'énarque de sensibilité sociale-démocrate, n'appartient ni sociologiquement ni idéologiquement à cet univers-là... » Par Pierre Birbaum

Professeur émérite de sociologie politique à l'université Paris-I, Pierre Birnbaum est notamment l'auteur de Genèse du populisme. Le peuple et les gros (Fayard-Pluriel, 2010). Il vient de publier La République et le cochon (Seuil, 200 p., 18 euros).

Claude Bartolone, président socialiste de l'Assemblée nationale et ami du président de la République, s'est dit "réservé" quant à l'obligation de publier le patrimoine des élus : une initiative qui risque d'alimenter le populisme, a-t-il dit. Vous qui avez étudié l'histoire de cette notion, qu'en pensez-vous?

J'ai écouté attentivement ce qu'a dit François Hollande, mercredi 10 avril, à la sortie du conseil des ministres. J'ai été étonné par les mots et les métaphores qu'il a employés. "Nécessité d'une lutte implacable contre les dérives de l'argent, de la cupidité et de la finance occulte" : comment ne pas penser aux années 1920-1930, à la dénonciation du "mur d'argent", des "ploutocrates" et des "200 familles" ? Comment ne pas être troublé par ces références qui constituent le vieux fond sémantique de l'extrême gauche et de l'extrême droite ? Surtout de la part de quelqu'un comme François Hollande, qui en tant qu'énarque de sensibilité sociale-démocrate, n'appartient ni sociologiquement ni idéologiquement à cet univers-là...

En même temps, M. Hollande a déjà utilisé de telles références. On se souvient du discours du Bourget, le 22 janvier 2012, avec la désignation de la "finance" comme "adversaire"...

Vous avez raison. Et d'ailleurs, on pourrait ajouter d'autres exemples plus anciens, comme son fameux "je n'aime pas les riches", lors de l'émission "A vous de juger", sur France 2, en 2006. En cela, François Hollande ne fait qu'entretenir une rhétorique qui demeure très présente au sein du Parti socialiste et qui a notamment, ces dernières années, été fortement réactivée par les "quadras" du NPS . On se souvient de Vincent Peillon dénonçant le "mur de l'argent", de Benoît Hamon critiquant "les cadeaux faits aux plus riches", d'Arnaud Montebourg évoquant "le système financier mondialisé". Les trois sont aujourd'hui au gouvernement. Comme Mitterrand qui dénonçait "l'argent qui corrompt pourrit jusqu'à la conscience des hommes", François Hollande sait très bien, quand il le faut, reprendre ce vocabulaire qui parle évidemment à une certaine gauche mais la dépasse largement : la haine des riches, de l'argent et des banques appartient aussi à l'imaginaire d'une droite antilibérale qui est très puissante en France.

Source Le Monde 13 Avril 2013  Lire l’article du Journal Le Monde

Le titre est de l'Observatoire de la Démocratie 

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5 avril 2013 5 05 /04 /avril /2013 07:06
clemente-economie.jpgUn revenu d'existence pour tous ? Signer la pétition 
Le professeur  Yolland Bresson, ancien Doyen de la faculté d’économie de Saint Maur, a consacré une grande partie de sa vie et de ses recherches à la création d’un revenu minimum d’existence par une autre conception de la redistribution des richesses . Il lance aujourd’hui une pétition européenne. Son postulat est  que la richesse mondiale ( voire européenne) peut constituer un revenu de base pour tous, indépendamment  des revenus du travail et du salariat, et s’y ajouter. Plus réaliste qu'on ne le croit, cette idée politique et prospective d'une plus juste répartition des richesses à l'échelle de la planète,  permettrait à chaque être humain, parce qu'il est être humain,  de percevoir un revenu de base , minimum garanti d'existence.. et de dignité, sans remettre en case les fondamentaux économiques de nos sociétés. Une autre vision du monde concréte et positive que soutient sans réserve l'Observatoire de la démocratie.
Un revenu d'existence pour tous ? Signer la pétition
 
 
 
 
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16 mars 2013 6 16 /03 /mars /2013 19:26

9782226240200m-1-.jpgD'abord, le constat. "Désormais les socialistes sont des gestionnaires. Pourquoi pas ? Comptable est un métier comme un autre"… Le problème, c'est que "l'économie, omniprégnante, a balayé le rêve socialiste", qu'un Lionel Jospin au bilan économique plus qu'honorable a perdu les élections et que, désormais, "les socialistes n'en sont pas à imaginer l'au-delà du capitalisme. Ils en sont les gérants."

Question de définition

Pour proposer un procès en socialisme encore faut-il savoir de quoi l'on parle. Etre socialiste, c'est être près des pauvres ? Insuffisant : les chrétiens aussi se veulent près des pauvres et même des gens de droite. Etre socialiste, c'est être anticommuniste ? ça l'a été. Etre socialiste, pour Bernard Maris, c'est surtout ne pas accepter les valeurs du monde capitaliste : faire croire que l'enrichissement matériel est possible pour tous, tout le temps, dans un "désir morbide" d'argent, disait John Maynard Keynes, avec pour seul rêve de finir l'homme le plus riche du cimetière. Les hommes sublimeraient ainsi leur violence dans une course sans fin à l'argent. Sauf que dès que la crise pointe, la rivalité revient en force.

L'existence d'un Etat-providence pour redistribuer en période de trouble ne suffit pas non plus à définir le socialisme. Le système fiscal peut être antiredestributif et la société afficher une part de féodalisme : les classes préparatoires, largement réservées aux enfants de l'élite, sont gratuites, permettant sa reproduction "comme le faisait le bon vieux système du lignage". Le progrès ne suffit pas non plus à se reconnaître socialiste : "Quand on a passé quelques heures sur le périphérique, on a plus vite fait le tour du progrès que de Paris !"

Priorités

Une fois défini ce que n'est pas le socialisme, quel est-il, quelles sont ses priorités ? C'est proposer, après Charles Fourier, des solutions à la place du travail dans la société, en mêlant le goût de l'organisation, celui pour l'assemblage des plaisirs des sens et de l'âme et "la papillonne", notre tentation de vouloir changer radicalement de métier au cours de notre vie. C'est, après Pierre-Joseph Proudhon, donner sa place au modèle associatif. C'est, après Karl Marx, promouvoir la fraternité. C'est, après Léon Bourgeois, reconnaître que chaque homme a une dette sociale envers la collectivité qui l'a précédé mais également, avec Jean Jaurès, que l'homme n'est pas que débiteur mais aussi créancier, en tant que participant à la société humaine.

Tout cela ne dit rien sur la façon de faire fonctionner l'économie, mais Bernard Maris s'en moque : il ne veut pas la maîtriser, la mettre au service de ses idéaux, il veut en sortir. Son programme, si l'on ose dire, c'est, paradoxalement, des conseils de vie pour chaque individu ramené à lui-même : faire preuve de décence morale, mépriser l'argent, assumer la mort et chercher à rendre l'homme plus gai plutôt que simplement plus vieux. Quel rapport avec l'équilibre budgétaire et la réindustrialisation de la France ? Aucun. Tel Alceste, Maris s'en va, "la vie est ailleurs".

Christian Chavagneux
Alternatives Economiques n° 319 - décembre 2012

Plaidoyer (impossible) pour les socialistes, par Bernard Maris
Albin Michel, 2012, 228 p., 18 euros.

 

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10 mars 2013 7 10 /03 /mars /2013 09:09

europe.jpg« Le 9 juin 2014, l’Europe pourrait se réveiller avec une sacrée gueule de bois, voire, pire, dans un état de coma éthylique.. »

par Franck Guillory Rédacteur-en-chef adjoint de JOL Press   

Extrait « …Les résultats des élections italiennes des 24 et 25 février laissent présager une bérézina pour les pro-européens en juin prochain. Avec un quart des suffrages, le Movimento 5 Stelle de Beppe Grillo a obtenu 163 élus. Combien en aura-t-il sur les 73 députés européens italiens élus en juin 2014 ? 15, 20 ou 25… Les Grillinis ne sont pas à proprement parler anti-européens mais ils ne se satisfont pas plus du fonctionnement du pouvoir à Bruxelles et Strasbourg qu’à Rome… Autre visage du populisme, sur quels terrains seront contraints de s’aventurer les Berlusconistes d’ici là ? On les imagine mal se satisfaire du statu quo européen après le traitement que l’eurocratie a réservé à leur Cavaliere… Et puis, il y aura la gauche de la gauche, chaviste, altermondialiste, anti-libérale dont on peut prévoir la progression après un an de pouvoir centre-gauche.

Cette coalition des mécontents – une coalition qui n’en est pas une tant elle apparait hétéroclite – se retrouve ailleurs… En Espagne – avec les Indignados -, en Grèce – à la gauche de la gauche, autour de Syriza, et à la droite de la droite, avec la montée des néo-nazis -, au Royaume-Uni – où les souverainistes de UKIP (Parti pour l’indépendance du Royaume-Uni) et les néo-fascistes du BNP ne cessent de progresser dans les sondages – et, partout, dans les anciennes républiques populaires de l’Europe centrale et orientale… En Allemagne aussi, et en France…

En France, elle a deux visages, bien connus, Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon, le Front National et le Front de gauche. François Hollande l’aurait compris et c’est pour cela qu’il aurait renoncé à modifier le mode de scrutin pour troquer la proportionnelle dans de vastes circonscriptions suprarégionales contre la proportionnelle avec des listes nationales. Avec une telle réforme, dans le pire scénario, le FN aurait pu dépasser l’UMP, le Front de gauche le PS et, à deux, récolter plus de la moitié des 74 députés européens français.

Au total, ces populistes de tous poils ne sauraient constituer une majorité en mesure de se mettre d’accord sur un candidat et un programme commun. La perspective d'une cohabitation à l'échelle européenne apparait encore improbable. En revanche, ils pourraient bloquer l’Europe, empêcher – ou retarder autant qu’ils le souhaiteraient – l’élection du 13ème président de la Commission européenne.

Treizième, mauvais présage pour l'Europe ou promesse d'une crise salvatrice... »  Lire l’article de Franck Guillory

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23 janvier 2013 3 23 /01 /janvier /2013 09:11

 

l_fabius.jpgPendant des siècles, nos deux pays ont été rivaux, adversaires, voire « ennemis héréditaires ». Leur relation a connu sa période la plus dramatique lors des deux guerres mondiales, en particulier avec les crimes commis par la dictature nazie.  Il faut avoir conscience de cette dimension historique pour prendre la mesure du courage, de l’audace dont ont fait preuve Konrad Adenauer et Charles de Gaulle en signant, le 22 janvier 1963, le Traité de l’Élysée. Le texte du Traité est court et dense, mais son contenu est quasi-révolutionnaire : l’Allemagne et la France s’y engagent ni plus ni moins à « parvenir, autant que possible, à une position analogue » sur toutes les questions économiques, politiques et culturelles importantes. Cinquante ans après, le Traité reste toujours aussi actuel. Les orientations de son préambule - réconciliation, jeunesse, solidarité et Europe - décrivent l’essence de notre partenariat. Il a permis, au fil des ans, au-delà des vicissitudes du quotidien, de créer une proximité et une amitié que peu de peuples partagent. Une inimitié séculaire peut laisser la place à une amitié profonde : tel est le message du Traité de l’Élysée, dont la portée est universelle. Car nous avons mené à bien la réconciliation entre Allemands et Français. Les sondages montrent aujourd’hui que plus de 85 % de nos concitoyens ont une bonne ou très bonne image du pays voisin. Nous avons un manuel d’histoire commun, une brigade franco-allemande, une chaîne de télévision binationale – Arte – et bien d’autres institutions de dialogue et d’intégration entre nos deux peuples. À cela viennent s’ajouter les liens étroits entre populations des deux pays. Il existe aujourd’hui plus de 2000 jumelages entre villes allemandes et françaises qui contribuent de façon déterminante à l’intensité de nos échanges sociaux et culturels. Nos économies sont étroitement liées.

Laurent Fabius -  http://www.laurentfabius.fr/post/41101999296

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25 décembre 2012 2 25 /12 /décembre /2012 09:53

bidar.gifAbdennour Bidar, Comment sortir de la religion, Paris, Les empêcheurs de penser en rond / La découverte, 2012, 240 p., ISBN : 9782359250404.

 

Présentation de l'éditeur

Assiste-t-on à un retour du religieux ? La « sortie de la religion » prophétisée par la modernité occidentale comme avenir de l'humanité a-t-elle échoué ? L'auteur ne croit pas au retour du religieux mais se demande pourquoi des millions d'hommes continuent de chercher dans la religion un sens à leur existence. Pourquoi la religion refuse-t-elle de mourir ? Sans doute parce que l'Occident a voulu s'en débarrasser trop vite, comme si elle ne relevait que de l'illusion et n'avait rien à nous transmettre. Mettant à profit sa double culture intellectuelle - musulmane et occidentale -, il propose dans ce livre une nouvelle manière de penser la sortie de la religion.

Pendant des millénaires, les hommes ont accordé à leurs dieux une infinie puissance créatrice, mais aussi la capacité de détruire le monde. Or la formidable accélération du progrès scientifique et technologique leur donne désormais cette surpuissance jadis réservée aux dieux... Notre problème est que nous ne savons pas comment la maîtriser : ravages de la toute-puissance de l'argent, catastrophe écologique. Sommes-nous devenus des dieux fous ? Les hommes n'ont pas su hériter de la sagesse dont les dieux étaient prudemment dotés...

C'est de cette sagesse dont nous avons aujourd'hui le plus besoin. L'auteur propose donc de « désoccidentaliser » notre compréhension de la sortie de la religion. Peut-on aller chercher ailleurs, entre autre dans l'islam, de quoi venir au secours de l'épuisement du discours occidental sur la religion ? Peut-on aller chercher dans les religions elles-mêmes les ressources pour penser ce nouveau stade d'évolution de l'humanité tout entière ?

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24 décembre 2012 1 24 /12 /décembre /2012 19:53

Emile-Poulat-LaIcite.jpg«Notre laïcité est inséparable de la liberté de conscience. Désormais , l’Etat a la charge de gérer soixante millions de consciences en liberté… »

Emile Poulat - … ce que nous appelons notre laïcité à la française n'est finalement qu'un héritage de la catholicité à la française. C'est pour cela que, lorsqu'on me demande ma définition de la laïcité ou du régime laïque français, je réponds que je ne les définis ni par séparation, ni par neutralité, mais de manière structurale, par opposition à notre catholicité telle qu'on la connaissait sous l'Ancien Régime. La laïcité française est la sortie de cette catholicité. L'histoire de la laïcité - ou plutôt de l'institution de notre régime laïque - c'est inséparablement l'histoire d'un conflit et de la résolution de ce conflit. C'est pour cela que, tout au long de ces lois laïques, vous aviez deux courants: ceux qui entendaient faire, à partir de ces lois de séparation, une loi de liquidation et ceux qui voulaient en faire une loi de pacification. C'est finalement les pacificateurs qui l'ont emporté sur les liquidateurs


Vous avez raison de souligner que c'est l'Etat et l'Eglise qui sont face à face. J'essaie de comprendre pourquoi la figure de la laïcité a remplacé la figure de la catholicité. C'est pour une raison très simple. La catholicité était un régime d'exclusion. Si vous n'étiez pas catholique, vous étiez privé de nombreux droits. Il y avait déjà les juifs et les protestants. S'y sont ajoutés tous les esprits affranchis sous l'influence des Lumières, qui ont tout fait basculer. Ce sera l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen: "Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses", c'est-à-dire, en 1789, même si ces opinions ne sont pas catholiques, et donc, plus tard, même si elles sont catholiques. Le principe et le paradoxe du régime laïque, c'est qu'il inclut tout le monde, même ses adversaires, même les catholiques qui excluaient les non-catholiques. Les pacificateurs se montrèrent fidèles à cet esprit. Le combat d'idées continue, mais en se refusant les armes de l'exclusive, laquelle n'est qu'une confessionalisme retourné.


Une dernière chose me paraît importante pour caractériser cette laïcité. Historiquement, elle correspond à un processus d'émancipation de la conscience. Nous voyons donc surgir un troisième acteur entre l'Eglise et l'Etat: ce sont ces consciences qui réclament qu'on leur reconnaisse leur entière et absolue liberté.
Le cœur, le foyer de notre laïcité, ce n'est pas l'Etat, mais la conscience. C'est pour cela que notre laïcité est inséparable de la liberté de conscience.


Personnellement, je pense que, si l'Eglise catholique a longtemps condamné cette liberté de conscience, elle peut parfaitement l'accepter sans se déjuger, en disant: "Je reconnais non pas la liberté de conscience, que je condamne, parce que cela veut dire l'émancipation de la révélation chrétienne. Mais je reconnais la liberté de votre et de toute conscience." Pie XI distinguait "la liberté des consciences" et "la liberté de conscience." Si l'on se réfère aux philosophes du XVIIIe siècle, la liberté de conscience renvoie, pour eux, au libre examen, tandis que pour l'Eglise catholique, la liberté de conscience renvoie toujours au libre arbitre. Voyez déjà le malentendu! Cette liberté de conscience, l'Eglise catholique peut s'en accommoder, pas seulement à la limite, mais c'est une révolution culturelle


Par contre, cette révolution des esprits crée un redoutable fardeau pour l'Etat, affranchi, séparé de l'Eglise.
Désormais, l'Etat, comme je le dis souvent, a la charge de gérer soixante millions de consciences en liberté et bien décidé à en user. Vous voyez donc que c'est un problème de gouvernance. Auparavant, l'Etat pouvait s'appuyer sur l'Eglise pour gouverner les consciences avec les prédicateurs, les confesseurs et les directeurs de conscience. Maintenant, c'est fini. L'Etat n'a plus de recours et se trouve face à face avec ces soixante millions de consciences. Certaines de ces consciences se sont appuyées sur lui pour conquérir leur émancipation contre l'Eglise. Désormais, il arrive qu'on les voie s'appuyer sur l'Eglise contre l'Etat. Il y a là un jeu triangulaire assez subtil. Mais ce qu'il y a d'important, c'est l'émergence de ces consciences et leur jeu "perso". Cela fait que le jeu des vieilles querelles entre l'Eglise et l'Etat devient quelque chose de dépassé.

 Extrait de « Entretien avec Emile Poulat » - Religioscopie 3/9/2004

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24 décembre 2012 1 24 /12 /décembre /2012 19:47

Philippe-Portier.jpg(Source Nouvel Obs  Édité et parrainé par Sébastien Billa)

 

LE PLUS. Lors de son au meeting au Bourget, François Hollande s'est engagé à inscrire la loi de 1905 dans la Constitution française. Une proposition surprenante et difficilement applicable pour Philippe Portier, directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (EPHE) et spécialiste de la laïcité française. L’initiative de François Hollande sur la laïcité est juridiquement surprenante. Il faut d'abord préciser qu’une partie de la loi de 1905 a déjà valeur constitutionnelle, celle qui, dans l’article 1er, reconnaît la valeur de la liberté de conscience et de la liberté de culte.

 

Ensuite, la constitutionnalisation de la loi conduirait à inscrire dans la Constitution des éléments très pratiques et précis (comme ceux qui concernent l’organisation concrète des associations cultuelles chargées de gérer les biens confessionnels des différentes religions). Ces dispositions pratiques deviendraient, du coup, quasiment irréformables, risquant de mettre le droit des cultes, qui est en évolution constante depuis un siècle (la loi de 1905 a été modifiée à maintes reprises), en disjonction avec les demandes et les évolutions de la société. C’est la raison pour laquelle d’ailleurs les Constituants se gardent bien ordinairement, au-delà du problème de la laïcité, de transformer en règles constitutionnelles de simples éléments de politique publique. 

 

Deux points méritent d’être soulignés. 

 

-Le premier touche les statuts dérogatoires à la loi de 1905, et tout particulièrement le statut de l’Alsace-Moselle. Celui-ci est défini par le régime concordataire venu de Napoléon Bonaparte et maintenu après la première Guerre mondiale.

 

En Alsace-Moselle, "la République reconnaît" quatre cultes qu’elle subventionne et dont elle salarie les clercs. La constitutionnalisation de la loi de 1905 viendrait ipsofacto placer le système concordataire en dehors du cadre constitutionnel, et fragiliser son existence. Il suffirait d’une saisine par le truchement de la question préalable de constitutionnalité pour en obtenir la caducité.

 

Nous pouvons aisément imaginer les réactions sociales à la fois des Eglises et des populations. Ce statut religieux fait partie d’un droit local lato sensu auquel les départements de l’Est sont très attachés, et que les ministres socialistes de l’Intérieur ont toujours d’ailleurs déclaré vouloir respecter. François Hollande retrouve ici la politique "uniformisatrice" du Cartel des Gauches (1924) et du Programme commun de la gauche de 1972 qui avaient voulu en leur temps revenir sur cet état de fait.

 

-Le second point touche à la question des financements.La République a développé toute une série de dispositifs visant à subventionner indirectement les cultes. Ces dispositifs étaient inscrits dans des lois qui ont complété, sans le dire, la loi de 1905.  Lire la suite   

 

 

 

Philippe Portier  est Directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (Paris-Sorbonne). Sociologue et philosophe de laïcité française

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